Délibérations des séances des conseils municipaux

Liste des délibérations du conseil municipal du 14/09/2022 :

Liste des délibérations du conseil municipal du 06/07/2022 :

Délibérations

Liste des délibérations du conseil municipal du 04/12/24

N°105-2024 - Informations décisions prises par délégation du conseil municipal (353.26 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°106-2024 - Convention pour la gestion du Pôle Petite enfance 2025-2027 entre l’association Pôle Petite Enfance BOUT’CHOU et les communes de Saint-Denis-lès-Bourg, Buellas et Montcet (448.87 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°107-2024 - Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens, de financement et de mise à disposition de locaux et de matériel entre la commune et l’association Pôle Pyramide 2022 -2024 (245.29 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°108-2024 - Action sociale : attribution de chèques cadeaux et de chèques culture aux agents communaux (252.39 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°109-2024 - Mise en place du nouveau régime indemnitaire de la police municipale : indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) pour les fonctionnaires relevant des cadres d’emplois de police municipale (265.44 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°110-2024 - Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité : transformation d’un poste d’ATSEM à 28/35° en poste à 29.75/35° (école des Vavres) (221.24 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°111-2024 - Création d’emplois d’agents recenseurs et fixation des modalités de rémunération (384.64 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°112-2024 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Ressources Humaines – Finances (359.11 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°113-2024 - Adhésion au contrat d’assurance statutaire 2025-2028 du CENTRE DE GESTION DE L’AIN concernant les collectivités de plus de 29 agents CNRACL (392.82 Ko - Publié le 18/12/2024)

N°115-2024 - Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement pour 2025 avant le vote du budget (535.24 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°116-2024 - Avance de subvention 2025 pour l’association Bout ’Chou (223.21 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°117-2024 - Avance de subvention 2025 pour l’association Pôle Pyramide (225.92 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°118-2024 - Ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025 (269.42 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°119-2024 - Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) (807.75 Ko - Publié le 11/12/2024)

N°120-2024 - Convention entre la Communauté d’agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et la commune pour la plantation et l’entretien de haies dans le cadre du MARATHON DE LA BIODIVERSITÉ (870 Ko - Publié le 11/12/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 6/11/24

N°096-2024 - Informations décisions prises par délégation du conseil municipal (701.53 Ko - Publié le 15/11/2024)

N°097-2024 - Classe découverte : versement d’une participation financière à l’école du village (248.05 Ko - Publié le 15/11/2024)

N°098-2024 - Budget principal - Décision modificative n°2 du budget primitif 2024 (231.99 Ko - Publié le 15/11/2024)

N°099-2024 - Acquisition des parcelles cadastrées n° AO 299, AR 332, AR 334 et AR 335, sises avenue de Bresse (434.24 Ko - Publié le 15/11/2024)

N°100-2024 - Classement des parcelles cadastrées n° AO 117, 274 et 275 dans le domaine public de la Commune (367.37 Ko - Publié le 15/11/2024)

N°101-2024 - Modification des statuts du SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L’AIN (SIEA) (386.77 Ko - Publié le 15/11/2024)

N°102-2024 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechargeables, coordonné par le Syndicat Intercommunal d'Énergie et (10.35 Mo - Publié le 15/11/2024)

N°104-2024 - Validation du Schéma directeur des infrastructures de recharges électriques (SDIRVE) élaboré par le Syndical du Syndicat Intercommunal d’Energie et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans le cadre d’une prestation de service (1.4 Mo - Publié le 15/11/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 2/10/24

N°089-2024 - Informations décisions prises par délégation du conseil municipal (654.37 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°090-2024 - Emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Ressources Humaines – Finances – Prolongation pour 6 mois (393.15 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°091-2024 - Création de deux emplois non permanents à temps complet pour accroissement temporaire d’activité au sein du pôle Technique-Logistique-Sécurité (service Espaces verts) (257.73 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°092-2024 - Élaboration du schéma directeur du réseau de chaleur : demande de subvention auprès de l’ADEME au titre du Contrat territorial de chaleur renouvelable de l’Ain (335.41 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°093-2024 - Budget principal - Décision modificative n°1 du budget primitif 2024 (262.24 Ko - Publié le 14/10/2024)

N°094-2024 - Convention constitutive de groupement de commandes pour la réalisation de travaux de signalisation verticale et horizontale - Secteur Unité Urbaine – Avenant n°1 (393.38 Ko - Publié le 09/10/2024)

N°095-2024 - Convention de servitudes ENEDIS entre la commune de Saint-Denis-lès-Bourg et ENEDIS – Parcelle cadastrée AO 0218 sise le village (513.53 Ko - Publié le 09/10/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 11/09/24

N°078-2024 - Informations décisions prises par délégation du conseil municipal (346.06 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°079-2024 - Renouvellement de la convention service commun « informatique et télécommunications » entre Grand Bourg Agglomération et les communes mutualisées de la DSI (687.31 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°080-2024 - Convention relative à l’attribution d’une subvention par la Caisse des dépôts et consignations au titre du dispositif « conseiller numérique » (964.32 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°082-2024 - SPL ALEC 01 : rapport de l’élu mandataire (659.6 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°083-2024 - Acquisition de la parcelle cadastrée AK 30 sise rue de la Charpine (453.15 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°084-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain de la parcelle AS33 sise chemin de Chalandré (290.81 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°085-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain des parcelles AO79 et AO80 sises allée des Roses (283.06 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°086-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain de l’Ain de la parcelle AO 112 sise rue du Village (285.81 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°087-2024 - Avenant n°1 à la convention de mise à disposition par l’Etablissement Public Foncier de l’Ain des parcelles AO81, AO83 et AO84 sises allée et impasse du Pierry (288.47 Ko - Publié le 24/09/2024)

N°088-2024 - Convention de servitudes ENEDIS entre la commune de Saint-Denis-lès-Bourg et M. ROLLAND Aldo Jean Patrick - Allée de la Source (657.25 Ko - Publié le 24/09/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 03/07/24

N°067-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (471.37 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°068-2024 - Contrat de mixité sociale entre la Commune de Saint-Denis-les-Bourg, l’Etat, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse et l'Etablissement Public Foncier de l'Ain (978.59 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°069-2024 - Modification du temps de travail de deux postes à temps non complet d’ATSEM de l’école du village (352.13 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°070-2024 - Modification de la durée hebdomadaire du poste à temps non-complet d’agent de restauration/référent temps méridien à la cantine des Vavres (367.22 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°071-2024 - Modification de la délibération n°048/2024 du 15 mai 2024 portant création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (192.88 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°072-2024 - Pôle Technique-Logistique-Sécurité – Création d’un poste non-permanent d’agent technique polyvalent à temps complet (253.94 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°073-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement saisonnier d’activité – Renfort au sein de l’équipe Conciergerie (218.82 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°074-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité – Renfort temps méridien à la cantine des Vavres (331.91 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°075-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité – Encadrant supplémentaire temps méridien à la cantine des Vavres (265.53 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°076-2024 - Approbation d’une convention de mise en œuvre d’une période de préparation au reclassement au bénéfice d’un agent communal (466.28 Ko - Publié le 05/07/2024)

N°077-2024 - Délégation de la compétence de délivrance d’une autorisation d’urbanisme (180.18 Ko - Publié le 05/07/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 05/06/24

N°059-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (1.29 Mo - Publié le 20/06/2024)

N°060-2024 - Instauration de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (893.4 Ko - Publié le 07/06/2024)

N°061-2024 - Aménagement du parvis Nord et des abords de la salle des fêtes (1.2 Mo - Publié le 14/06/2024)

N°062-2024 - Aménagement de l’esplanade de la salle des fêtes et de la rue des Ecoles (1.24 Mo - Publié le 15/10/2024)

N°063-2024 - Projet d’aménagement d’une piste modes doux le long de la rocade ouest entre les giratoires de Chalandré et des Viards (1.89 Mo - Publié le 14/06/2024)

N°064-2024 - Création d’un emploi non permanent à temps non complet pour accroissement temporaire d’activité - Cantine scolaire des Vavres (825.45 Ko - Publié le 07/06/2024)

N°066-2024 - Déploiement de la vidéo-protection sur le quartier des Vavres à Saint-Denis-les-Bourg (620.64 Ko - Publié le 14/06/2024)

Liste des délibérations du conseil municipal du 15/05/24

N°040-2024 - Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal (250.43 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°041-2024 - Augmentation du capital de la Société Publique Locale Agence Locale de l’Energie et du Climat de l’Ain par sigle SPL ALEC AIN (541.56 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°042-2024 - Renouvellement de la Convention relative au Projet Educatif de Territoire (PEdT) et au plan mercredi (392.82 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°043-2024 - Péréquation pour les charges de fonctionnement des écoles primaires publiques de la première couronne de l'agglomération de Bourg-en-Bresse pour 2023-2024 (474.33 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°044-2024 - Coopération scolaire privée – participation financière (267.9 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°045-2024 - Parc du pôle socio-culturel : demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes – modification de la délibération n°016-2024 (355.8 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°046-2024 - Modification de l’échéancier de versement de la subvention de fonctionnement à l’association Bout’chou (1.02 Mo - Publié le 30/05/2024)

N°047-2024 - Indemnisation de jours épargnés sur le compte épargne temps (CET) et non soldés en cas de départ à la retraite pour invalidité (451.65 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°048-2024 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité (254.87 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°049-2024 - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (242.15 Ko - Publié le 05/06/2024)

N°050-2024 - Modification de la délibération cadre relative au régime indemnitaire (RIFSEEP) (392.33 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°051-2024 - Convention intercommunale des attributions (782.54 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°052-2024 - Convention de gestion en flux avec la SEMCODA (637.6 Ko - Publié le 21/05/2024)

N°053-2024 - Approbation définitive du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) (2.08 Mo - Publié le 21/05/2024)